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Article (Arrêté du 13 juin 1990 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1975 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire)

Article (Arrêté du 13 juin 1990 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1975 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire)






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0148 du 28/06/1990
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(*) Cf. article R.125-1 du code de la route.
(**) P.T.R.A.: poids total roulant autorisé du véhicule tracteur d'un ensemble de véhicules ou d'un véhicule articulé.