Article (Arrêté du 29 mars 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne)
Art. 1er. - La liste des établissements d'enseignement français implantés à la suite des forces françaises stationnées en République fédérale d'Allemagne dotés de l'autonomie financière dans les conditions prévues par le décret du 12 février 1990 susvisé est fixée ainsi qu'il suit:
Lycée, lycée professionnel et collège Charles-de-Gaulle de Baden-Baden;
Lycée et collège Turenne de Fribourg;
Lycée et collège Ausone de Trèves;
Lycée et collège Hoche de Landau;
Collège Marcel-Pagnol d'Offenbourg;
Collège de Tubingen;
Collège de Friedrichshafen.