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Article (Arrêté du 8 décembre 1989 modifiant l'arrêté du 7 mai 1976 fixant les modalités de l'examen pour la délivrance du permis de chasser)
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Article (Arrêté du 8 décembre 1989 modifiant l'arrêté du 7 mai 1976 fixant les modalités de l'examen pour la délivrance du permis de chasser)
Art. 1er. - Le 4o du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 7 mai 1976 susvisé est abrogé.