Article (Arrêté du 19 avril 1990 fixant les taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales attribuée à certains personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports)
Paragraphe a
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0119 du 23/05/1990
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