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Article (Arrêté du 19 mars 1990 portant homologation de dispositifs d'alimentation de clôtures électriques)

Article (Arrêté du 19 mars 1990 portant homologation de dispositifs d'alimentation de clôtures électriques)

Art. 1er. - La décision d'homologation du dispositif d'alimentation de clôture électrique utilisé en agriculture du 4 décembre 1989 est modifiée comme suit:
«Le gardien électronique, type Kipic, alimenté par secteur 220 V, présenté par la société C.R.E.B., 64300 Orthez, et enregistré sous le numéro CRE DACE 324 379 P.»