Article (Arrêtés du 1er octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale Arrêtés du 1er octobre 1990 modifiant l'arrêté du 20 décembre 1984 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Art. 4. - La direction des personnels enseignants des lycées et collèges comprend, outre le département des actions d'information et de modernisation: A. - La sous-direction des études et de la réglementation;
B. - La sous-direction de la gestion des personnels enseignants d'éducation et d'orientation;
C. - La division de la gestion des personnels en service détaché;
D. - La sous-direction du recrutement.