Article (Arrêté du 4 février 1991 fixant la liste des produits et appareils soumis à homologation)
Art. 1er. - La liste des produits et appareils prévue à l'article R. 5274 du code de la santé publique est fixée comme suit:
- activimètres de médecine nucléaire;
- passeurs d'échantillons radioactifs bêta et gamma (compteurs multipuits inclus);
- appareils d'échographie;
- groupes radiogènes:
- générateurs de rayons X;
- ensembles tubes et gaines radiogènes;
- blocs radiogènes;
- vélocimètres Doppler;
- appareils d'électrochirurgie à haute et très haute fréquence, à l'exception des appareils destinés exclusivement à l'épilation électrique;
- appareils de chirurgie par ultrasons, à l'exception des phako-émulsificateurs;
- appareils de destruction des lithiases;
- lasers utilisés in vivo;