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Article (Arrêté du 3 janvier 1990 portant création d'une banque de données informatisée)

Article (Arrêté du 3 janvier 1990 portant création d'une banque de données informatisée)

Art. 1er. - Il est créé une banque de données informatisée dénommée P.R.I.O.R. (principaux renseignements intéressant les organismes de recherche) dont l'objet est de fournir des informations pratiques et administratives concernant les organismes publics de recherche.