Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 90-41 du 9 janvier 1990 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret no 90-41 du 9 janvier 1990 modifiant le décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales)
Art. 12. - A l'article 34 du même décret, après les termes <> sont ajoutés les termes <>.