Article (Décret no 90-491 du 13 juin 1990 portant organisation de l'Ecole nationale des ponts et chaussées)
Art. 8. - Les élèves chercheurs reçoivent une formation par la recherche en préparant des doctorats au sein des centres de recherche de l'école, ou des instituts de recherche français ou étrangers associés à l'école, ou d'entreprises publiques ou privées ayant passé convention avec l'école.
Les élèves chercheurs sont recrutés parmi les titulaires d'un diplôme d'études approfondies.