Article (Décret n° 89-1018 du 22 décembre 1989 portant application du décret du 9 janvier 1852 modifié sur l'exercice de la pêche maritime en ce qui concerne la détermination de la taille minimale de capture de certains poissons et autres animaux marins)
ANNEXE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0004 du 05/01/1990
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(1) Longueur totale.
(2) Piquants exclus.