Article (Arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction des constructions navales)
Art. 4. - La sous-direction des programmes comprend:
- le bureau de la gestion financière des programmes;
- le bureau de la qualité et de l'organisation des programmes;
- le bureau des coûts et de l'analyse fonctionnelle des programmes;
- le bureau de la logistique initiale des programmes.