Article (Arrêté du 14 octobre 1997 portant homologation d'un nouveau règlement technique d'inscription et modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces de variétés et plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0248 du 24/10/97 :
: Page 15499 a 15500 :
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