Article (Arrêté du 16 juin 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho))
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0154 du 05/07/94 Page 9690 a 9693
......................................................