Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 13. - La direction des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend, outre la cellule Hygiène et sécurité :
A. - La sous-direction de la réglementation et du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
B. - La sous-direction des personnels enseignants ;
C. - La sous-direction des personnels ingénieurs, techniques et administratifs de recherche et de formation et des personnels des bibliothèques.