Article (Arrêté du 24 avril 1997 portant modification du règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Poitiers)
(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Poitiers, 11, rue de l'Ancienne-Comédie, BP 5, 86001 Poitiers Cedex.