Article (Arrêté du 13 décembre 1995 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles)
En qualité de représentant de la mutualité sociale agricole :
Titulaires :
M. Dalle (Jean-Lin), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Gard ;
M. Guignard (Pierre), président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde ;
M. Reau (Yvon), président de la caisse de mutualité sociale agricole des Deux-Sèvres.
Au titre du collège des salariés :
Titulaires :
M. Cadoret (Ange), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Côtes-d'Armor ;
M. Tell (Paul), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône ;
M. Hemmer (Robert), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Nord.
Suppléants :
M. Amis (Claude), président de la caisse de mutualité sociale agricole du Maine-et-Loire ;
M. Droulin (Maurice), président de la caisse de mutualité sociale agricole Orne et Sarthe ;
Mme Sesmat (Ginette), président de la caisse de mutualité sociale agricole de Meurthe-et-Moselle.
Au titre du collège des salariés :
Suppléants :
M. Kayser (Ernest), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Bas-Rhin ;
M. Mary (Gilles), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole de la Loire-Atlantique ;
M. Pardieu (Jules), administrateur de la caisse de mutualité sociale agricole du Doubs.
En qualité de représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole :
a) A titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
Titulaires :
M. Grosshans (Christian) ;
M. Narcy (Louis) ;
M. Severin (René).
Suppléants :
M. Brum (Arnold) ;
Mme Delahaye (Angélique) ;
M. Guenerve (Michel).
b) A titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois :
Titulaire :
M. Zunino (Jean).
Suppléant :
M. Astier (Michel).
c) A titre de représentant de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers :
Titulaire :
M. Sabathie (Robert).
Suppléant :
M. Fougereux (Gérald).
d) A titre de représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles :
Titulaire :
M. Gallet (Guy-Marie).
Suppléant :
M. Humez (Yves).