Article (Arrêté du 23 décembre 1996 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié pris en exécution des articles 3, 5, 10, 11 et 15 du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi no 64-1245 du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution)
1. Renseignements généraux
1.1. Décantation :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Débit horaire maximal admis dans l'installation.
1.2. Traitement physico-chimique :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Temps de séjour moyen de l'effluent dans l'installation.
1.3. Séparation physique :
Caractéristiques géométriques de l'installation.
1.4. Unité d'incinération :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Températures de fonctionnement ;
Temps de séjour dans le foyer.
1.5. Unité de traitement biologique :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Temps de séjour moyen de l'effluent dans l'installation.
1.6. Détoxication :
Caractéristiques de l'installation ;
Volume d'eau traité par jour.
1.7. Epandage agricole :
Plan d'épandage (localisation des parcelles utilisables et leur utilisation, surface épandable, cultures, nature et doses admissibles des effluents qui seront épandus, calendrier potentiel d'épandage...) ;
Plan des ouvrages de stockage ;
Descriptif des caractéristiques fonctionnelles des matériels d'épandage.
1.8. Stockage de régulation des rejets :
Volume utile des bassins de stockage ;
Nature des parois du bassin.