Article (Arrêté du 28 juillet 1994 portant suppression du diplôme supérieur d'arts appliqués Conception-création produit et environnement et création du diplôme supérieur d'arts appliqués Créateur-concepteur (options Création industrielle, Architecture intérieure et environnement et Communication visuelle))
Art. 6. - En formation initiale, le passage de première en seconde année de formation est prononcé par le chef d'établissement sur proposition émise par l'équipe pédagogique en conseil de classe. Il est subordonné à l'acquisition des huit unités de valeur prévues en première année. Toutefois, les étudiants peuvent être admis en seconde année s'ils ont validé au moins cinq unités de valeur dont la nature est précisée à l'annexe V du présent arrêté. Un ou plusieurs contrôles ponctuels seront proposés en début d'année afin d'obtenir les unités de valeur manquantes.
Les étudiants ne peuvent être autorisés à redoubler qu'une des deux années d'études.