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Article Annexe (Arrêté du 5 juin 2003 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière)

Article Annexe (Arrêté du 5 juin 2003 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière)


A N N E X E I


SUBSTANCES NUTRITIVES POUVANT ÊTRE UTILISÉES DANS LA FABRICATION DES PRÉPARATIONS POUR NOURRISSONS ET DES PRÉPARATIONS DE SUITE


1. Vitamines



2. Eléments minéraux



3. Acides aminés et autres composés azotés


L-arginine et son chlorhydrate.
L-cystine et son chlorhydrate.
L-histidine et son chlorhydrate.
L-isoleucine et son chlorhydrate.
L-leucine et son chlorhydrate.
L-lysine et son chlorhydrate.
L-cystéine et son chlorhydrate.
L-méthionine.
L-phénylalanine.
L-thréonine.
L-tryptophane.
L-tyrosine.
L-valine.
L-carnitine et son chlorhydrate.
Taurine.
Monophosphate 5' de cytidine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' d'uridine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' d'adénosine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' de guanosine et ses sels de sodium.
Monophosphate 5' d'inosine et ses sels de sodium.


4. Autres


Choline.
Chlorure de choline.
Citrate de choline.
Bitartrate de choline.
Inositol.


A N N E X E I I


SUBSTANCES NUTRITIVES POUVANT ÊTRE UTILISÉES DANS LA FABRICATION DES PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET DES ALIMENTS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET ENFANTS EN BAS ÂGE



A N N E X E I I I


SUBSTANCES POUVANT ÊTRE AJOUTÉES DANS UN BUT NUTRITIONNEL SPÉCIFIQUE AUX DENRÉES ALIMENTAIRES DESTINÉES À UNE ALIMENTATION PARTICULIÈRE AUTRES QUE CELLES VISÉES AUX ANNEXES I ET II
Aux fins du présent tableau, on entend par :
- « ADDFMS »: les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales ;
- « toutes les DADAP » : les denrées alimentaires diététiques destinées à une alimentation particulière, y compris les ADDFMS, mais à l'exclusion des préparations pour nourrissons, des préparations de suite, des préparations à base de céréales et des aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge.