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Article 23 (Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner)
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Article 23 (Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner)
Le décret du 11 septembre 1928 relatif au musée national Jean-Jacques Henner est abrogé.