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Article 3 (Arrêté du 25 mars 2003 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 3 (Arrêté du 25 mars 2003 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


La division 160 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est rédigée comme indiqué en annexe (1).