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Article 1 (Arrêté du 25 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 13 mai 1998 relatif à la réception communautaire (CE) et à la réception nationale des véhicules à moteur en ce qui concerne les émissions de polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules (opacité des fumées))

Article 1 (Arrêté du 25 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 13 mai 1998 relatif à la réception communautaire (CE) et à la réception nationale des véhicules à moteur en ce qui concerne les émissions de polluants provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules (opacité des fumées))


A l'article 3 de l'arrêté du 13 mai 1998 susvisé, les termes : « directive 97/20/CE du 18 avril 1997 » sont remplacés par les termes : « directive 2005/21/CE du 7 mars 2005 susvisée ».