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Article 1 (Arrêté du 27 décembre 2001 portant modification de la liste prévue à l'article 9 de l'arrêté du 2 mars 2001 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation professionnelle du ministère de l'emploi et de la solidarité)

Article 1 (Arrêté du 27 décembre 2001 portant modification de la liste prévue à l'article 9 de l'arrêté du 2 mars 2001 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation professionnelle du ministère de l'emploi et de la solidarité)


La liste des titres délivrés au nom du ministre chargé de la formation professionnelle figurant en annexe à l'arrêté du 2 mars 2001 susvisé est remplacée par la liste jointe au présent arrêté.
Elle se substitue à l'annexe initiale jointe à l'arrêté du 2 mars 2001 susvisé.