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Article (Arrêté du 23 janvier 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article (Arrêté du 23 janvier 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Navire :
Armement :


Dotation médicale : A B C P1 P2 P3




5. A la suite de l'annexe 217-3.A.3, il est ajouté l'annexe 217-3.A.4 intitulée « Sac médical d'urgence sur les navires affectés au transport de passagers », l'annexe 217-3.A.5 intitulée « Modèle de bon de commande » et l'annexe 217-3.A.6 intitulée « Fiche d'observation médicale de téléconsultation » ainsi rédigées :


« A N N E X E 217-3.A.4