Article 1 (Arrêté du 31 octobre 2006 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l'âne grand noir du Berry)

Le règlement du stud-book français de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français de l'âne grand noir du Berry figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).