Article 8 (Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

L'arrêté du 23 février 1989 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.