Article (Arrêté du 11 août 1999 relatif à la réduction des émissions polluantes des moteurs et turbines à combustion ainsi que des chaudières utilisées en postcombustion soumis à autorisation sous la rubrique 2910 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Autres polluants

Les valeurs limites d'émission pour les autres polluants visés à l'article 11 s'appliquent en aval de l'appareil de postcombustion et pour un taux d'oxygène de référence de 3 %.