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Article (Décret n° 2000-214 du 7 mars 2000 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État))

Article (Décret n° 2000-214 du 7 mars 2000 révisant et complétant les tableaux de maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d’État))


« TABLEAU No 70

« AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 58 du 09/03/20 0 page 3677 à 3679

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III. - Après le tableau no 70, sont ajoutés les tableaux no 70 bis et no 70 ter ainsi rédigés :