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Article (Décret no 98-446 du 2 juin 1998 modifiant le décret no 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)

Article (Décret no 98-446 du 2 juin 1998 modifiant le décret no 85-715 du 10 juillet 1985 relatif à l'Observatoire de Paris)

Art. 5. - A la première phrase de l'article 16 du décret du 10 juillet 1985 précité, les mots : « des directeurs des départements et des services scientifiques » sont remplacés par les mots : « des directeurs des départements et des services scientifiques et du directeur de l'Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides ».