A N N E X E
DEPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 25 au 27 avril 1998
Arrondissement de Vichy
Cantons de Cusset :
Commune de Cusset.
Canton de Gannat :
Commune de Jenzat.
Arrondissement de Moulins
Canton de Chantelle :
Commune de Saint-Germain-de-Salles.
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Glissement de terrain et coulées de boue
du 24 au 25 décembre 1996
Arrondissement de Nice
Cantons de Nice :
Commune de Nice.
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pamiers
Canton du Fossat :
Commune de Carla-Bayle.
DEPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 30 mai 1998
Arrondissement de Carcassonne
Cantons de Castelnaudary :
Commune de Castelnaudary.
Canton de Castelnaudary-Nord :
Communes d'Issel, Peyrens, La Pomarède.
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Aix-en-Provence
Canton de Trets :
Commune de Trets.
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1998
Arrondissement de Vire
Canton de Saint-Sever-Calvados :
Commune de Saint-Sever-Calvados.
DEPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain diffrentiels de novembre 1992 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Canton de Vierzon 2 :
Commune de Thénioux.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Canton de Vierzon 2 :
Commune de Vignoux-sur-Barangeon.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Amand-Montrond
Canton de La Guerche-sur-l'Aubois :
Commune de La Guerche-sur-l'Aubois.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Amand-Montrond
Canton de Saulzais-le-Potier :
Commune de Saint-Georges-de-Poisieux.
Mouvements de terrain différentiels de juillet 1997 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vierzon
Canton de Graçay :
Commune de Saint-Georges-sur-la-Prée.
Canton de Vierzon 2 :
Commune de Méry-sur-Cher.
DEPARTEMENT DE LA COTE-D'OR
Inondations et coulées de boue du 25 au 28 avril 1998
Arrondissement de Beaune
Canton de Pouilly-en-Auxois :
Commune d'Eguilly.
Arrondissement de Montbard
Canton d'Aignay-le-Duc :
Commune de Quémigny-sur-Seine.
Canton de Baigneux-les-Juifs :
Commune de Villaines-en-Duesmois.
Canton de Châtillon-sur-Seine :
Communes de Chamesson, Châtillon-sur-Seine, Villiers-le-Duc.
Canton de Montbard :
Communes d'Athie, Buffon, Marmagne, Montbard, Quincy-le-Vicomte, Saint-Rémy, Senailly, Villaines-les-Prévôtes.
Canton de Précy-sous-Thil :
Communes de Précy-sous-Thil, Roilly.
Canton de Semur-en-Auxois :
Communes de Millery, Montberthault, Montigny-sur-Armançon, Pont-et-Massène, Semur-en-Auxois, Toutry.
Canton de Venarey-les-Laumes :
Communes de Jailly-les-Moulins, Pouillenay, Venarey-les-Laumes.
Canton de Vitteaux :
Communes de Brain, Sainte-Colombe, Saffres.
DEPARTEMENT DES COTES-D'ARMOR
Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 2 janvier 1998
Arrondissement de Lannion
Canton de Lannion :
Commune de Lannion.
DEPARTEMENT DE LA DROME
Inondations et coulées de boue du 10 juillet 1997
Arrondissement de Die
Canton de Luc-en-Diois :
Commune de Recoubeau-Jansac.
DEPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 27 au 28 mai 1998
Arrondissement d'Alès
Canton d'Alès - Sud-Est :
Commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas.
Arrondissement du Vigan
Canton de Lassalle :
Commune de Saint-Félix-de-Pallières.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 novembre 1997
Arrondissement de Toulouse
Canton de Villefranche-de-Lauragais :
Commune de Gardouch.
Inondations et coulées de boue du 1er mai 1998
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Boulogne-sur-Gesse :
Commune de Boulogne-sur-Gesse.
Inondations et coulées de boue du 30 mai 1998
Arrondissement de Toulouse
Canton de Revel :
Communes de Revel, Vaudreuille.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d'Aspet :
Communes d'Arbas, Izaut-de-l'Hôtel.
Canton de Salies-du-Salat :
Commune de Belbèze-en-Comminges.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Toulouse 15 :
Commune de Saint-Geniès-Bellevue.
Canton de Léguevin :
Commune de Lévignac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Cintegabelle :
Commune de Grazac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Léguevin :
Commune de Pibrac.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Saint-Martory :
Commune de Mancioux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1994 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Salies-du-Salat :
Commune de Montespan.
Arrondissement de Muret
Canton de Saint-Lys :
Commune de Saint-Thomas.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Carbonne :
Commune de Saint-Sulpice-sur-Lèze.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton de Saint-Martory :
Commune de Lestelle-de-Saint-Martory.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Grenade :
Commune de Menville.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton d'Auterive :
Commune d'Auterive.
DEPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Auch
Canton de L'Isle-Jourdain :
Commune de Razengues.
Arrondissement de Mirande
Canton de Miélan :
Commune de Manas-Bastanous.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mirande
Canton d'Aignan :
Commune de Pouydraguin.
DEPARTEMENT DE L'INDRE
Inondations et coulées de boue du 30 avril 1998 au 1er mai 1998
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Saint-Christophe-en-Bazelle.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Châteauroux
Canton d'Argenton-sur-Creuse :
Commune de Celon.
Mouvements de terrain différentiels d'avril 1995 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Issoudun
Canton de Saint-Christophe-en-Bazelle :
Commune de Sembleçay.
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Eboulement rocheux du 18 janvier 1998
Arrondissement de Saint-Avertin
Canton de Saint-Avertin :
Commune de Saint-Avertin.
DEPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Dax
Canton de Pouillon :
Commune de Tilh.
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Inondations et coulées de boue du 11 juillet 1997
Arrondissement de Blois
Canton de Montrichard :
Commune de Chissay-en-Touraine.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Mondoubleau :
Commune d'Oigny.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à décembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Morée :
Commune de La Ville-aux-Clercs.
Mouvements de terrain différentiels de juin 1989 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Saint-Gourgon.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Mennetou-sur-Cher :
Commune de Maray.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1990 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Villeporcher.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Bracieux :
Commune de Tour-en-Sologne.
Canton de Contres :
Commune de Cour-Cheverny.
Canton d'Herbault :
Commune de Chouzy-sur-Cisse.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Neung-sur-Beuvron :
Commune de Neung-sur-Beuvron.
Canton de Romorantin-Lanthenay - Nord :
Commune de Courmemin.
Canton de Selles-sur-Cher :
Commune de Mur-de-Sologne.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Morée :
Commune de Morée.
Mouvements de terrain différentiels d'août 1992 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Bracieux :
Communes de Bracieux, Fontaines-en-Sologne.
Canton d'Herbault :
Communes d'Orchaise, Santenay.
Canton de Montrichard :
Communes de Chissay-en-Touraine, Montrichard.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Romorantin-Lanthenay - Sud :
Commune de Pruniers-en-Sologne.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Villechauve.
Canton de Selommes :
Commune d'Epiais.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Blois 05 :
Commune de Saint-Sulpice.
Canton de Bracieux :
Commune de Saint-Laurent-Nouan.
Canton de Contres :
Communes de Cheverny, Oisly, Ouchamps.
Canton d'Herbault :
Communes de Chambon-sur-Cisse, Onzain.
Canton de Mer :
Commune de Suèvres.
Canton de Montrichard :
Commune de Pontlevoy.
Canton de Saint-Aignan :
Communes de Châtillon-sur-Cher, Meusnes, Seigy.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Mennetou-sur-Cher :
Commune de Mennetou-sur-Cher.
Canton de Neung-sur-Beuvron :
Communes de La Ferté-Saint-Cyr, Montrieux-en-Sologne.
Cantons de Romorantin-Lanthenay :
Commune de Romorantin-Lanthenay.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Marchenoir :
Commune de Marchenoir.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Cantons de Blois :
Commune de Blois.
Canton de Contres :
Communes de Cormeray, Fougères-sur-Bièvre.
Canton d'Ouzouer-le-Marché :
Commune de Moisy.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune d'Ambloy.
Canton de Vendôme 02 :
Commune de Villerable.
DEPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pithiviers
Canton d'Outarville :
Commune de Bazoches-les-Gallerandes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton de Patay :
Commune de Patay.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Châtillon-Coligny :
Commune de Châtillon-Coligny.
Arrondissement d'Orléans
Canton de Neuville-aux-Bois :
Commune d'Ingrannes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton de Courtenay :
Commune de Mérinville.
Mouvements de terrain différentiels d'octobre 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Orléans
Canton d'Ingré :
Commune de Saran.
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à juin 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Agen
Canton d'Agen-Sud-Est :
Commune de Bon-Encontre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à février 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Marmande
Canton de Marmande-Est :
Commune de Virazeil.
DEPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue du 13 mai 1998
Arrondissement d'Avanches
Canton de Saint-Pois :
Communes de Boisyvon, La Chapelle-Cécelin, Saint-Maur-des-Bois.
DEPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 28 mai 1998
Arrondissement de Reims
Canton d'Ay :
Commune d'Ay.
DEPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 1er mai 1998
Arrondissement de Lunéville
Canton de Gerbéviller :
Commune de Rehainviller.
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulées de boue du 1er mai 1998
Arrondissement de Thionville-Est
Canton de Cattenom :
Communes de Basse-Rentgen, Beyren-lès-Sierck, Boust, Breistroff-la-Grande, Fixem, Gavisse, Hettange-Grande, Puttelange-lès-Thionville, Rodemack, Roussy-le-Village.
Cantons de Thionville :
Commune de Thionville.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Metz-Campagne
Canton de Vigy :
Commune d'Argancy.
DEPARTEMENT DU NORD
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
Canton d'Avesnes-sur-Helpe - Sud :
Communes d'Avesnelles, Floyon.
Canton de Maubeuge-Sud :
Commune de Quiévelon.
Canton de Solre-le-Château :
Communes d'Aibes, Cousolre, Dimechaux, Dimont, Sars-Poteries.
Arrondissement de Cambrai
Canton du Cateau :
Commune de Montay.
Arrondissement de Lille
Canton d'Armentières :
Communes d'Armentières, Bois-Grenier, Frelinghien, Houplines, La Chapelle-d'Armentières.
Canton de La Bassée :
Communes d'Aubers, Herlies.
Canton de Lannoy :
Communes de Hem, Leers.
Cantons de Lille :
Commune de Lille.
Canton de Lille - Nord-Est :
Commune de Mons-en-Baroeul.
Canton de Lomme :
Communes d'Erquinghem-le-Sec, Radinghem-en-Weppes.
Canton de Marcq-en-Baroeul :
Commune de Bondues.
Canton de Quesnoy-sur-Deûle :
Communes de Comines, Lompret, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Verlinghem, Wervicq-Sud.
Cantons de Roubaix :
Commune de Roubaix.
Canton de Roubaix-Ouest :
Communes de Croix, Wasquehal.
Canton de Seclin-Nord :
Commune de Wattignies.
Cantons de Tourcoing :
Commune de Tourcoing.
Canton de Tourcoing-Nord :
Communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Roncq.
Canton de Tourcoing - Nord-Est :
Commune de Neuville-en-Ferrain.
Cantons de Villeneuve-d'Ascq :
Commune de Villeneuve-d'Ascq.
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 6 juin 1998
Arrondissement d'Arras
Canton d'Aubigny-en-Artois :
Communes de Bailleul-aux-Cornailles, Bajus, Berles-Monchel, Chelers, Gouy-en-Ternois, La Comté, La Thieuloye, Magnicourt-en-Comté, Monchy-Breton, Tincques.
Canton d'Auxi-le-Château :
Communes de Conchy-sur-Canche, Gennes-Ivergny, Haravesnes, Le Ponchel, Monchel-sur-Canche, Quoeux-Haut- Maînil.
Canton d'Avesnes-le-Comte :
Communes d'Estrée-Wamin, Houvin-Houvigneul, Rebreuviette.
Canton d'Heuchin :
Communes de Huclier, Marest.
Canton du Parcq :
Communes de Fillièvres, Galametz, Willeman.
Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise :
Communes de Croisette, Croix-en-Ternois, Diéval, Flers, Framecourt, Gauchin-Verloingt, Guinecourt, Hautecloque, Herlin-le-Sec, Héricourt, Herlincourt, Hernicourt, Linzeux, Marquay, Pierremont, Ramecourt, Roëllecourt, Saint-Michel-sur- Ternoise, Saint-Pol-sur-Ternoise, Siracourt, Troisvaux, Wavrans-sur-Ternoise
Canton de Vimy :
Commune d'Ablain-Saint-Nazaire.
Arrondissement de Béthune
Canton de Barlin :
Communes de Barlin, Drouvin-le-Marais, Gosnay, Haillicourt, Hesdigneul-lès-Béthune, Houchin, Ruitz, Vaudricourt.
Cantons de Béthune :
Commune de Béthune.
Canton de Béthune-Est :
Commune de La Couture.
Canton de Béthune-Nord :
Commune d'Essars.
Canton de Béthune-Sud :
Communes de Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Labeuvrière, Lapugnoy, Verquin.
Canton de Bruay-la-Buissière :
Commune de Bruay-la-Buissière.
Canton de Cambrin :
Communes de Cambrin, Festubert, Richebourg.
Canton de Divion :
Commune de Divion.
Canton de Houdain :
Communes de Beugin, Estrée-Cauchy, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-Légal, Hermin, Houdain, Ourton, Rebreuve- Ranchicourt.
Canton de Laventie :
Communes de Fleurbaix, Laventie, Lorgies.
Canton de Noeux-les-Mines :
Communes de Labourse, Noeux-les-Mines, Sailly-Labourse.
Arrondissement de Lens
Canton de Sains-en-Gohelle :
Communes d'Aix-Noulette, Bouvigny-Boyeffles, Gouy-Servins, Hersin-Coupigny, Sains-en-Gohelle, Servins.
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Billom :
Commune de Billom.
Arrondissement de Riom
Canton d'Ennezat :
Commune de Chavaroux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à mai 1998 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Billom :
Commune de Pérignat-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à mai 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Vic-le-Comte :
Commune de Saint-Georges-sur-Allier.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Riom
Canton d'Ennezat :
Commune de Saint-Laure.
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Canton de Lagor :
Commune de Laa-Mondrans.
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 1er mai 1998
Arrondissement de Haguenau
Canton de Haguenau :
Communes de Haguenau, Kaltenhouse, Wahlenheim, Wittersheim.
Arrondissement de Strasbourg-Campagne
Canton de Brumath :
Communes de Bilwisheim, Donnenheim, Eckwersheim, Mittelschaeffolsheim, Mommenheim.
Canton de Hochfelden :
Commune de Wingersheim.
Canton de Truchtersheim :
Communes de Berstett, Durningen, Gougenheim, Kienheim, Neugartheim-Ittlenheim, Willgottheim.
DEPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement du Mans
Canton de Montfort-le-Gesnois :
Commune de Lombron.
DEPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à novembre 1997
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saint-Germain-en-Laye
Canton de Saint-Nom-la-Bretèche :
Commune de Villepreux.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Maurepas :
Commune de La Verrière.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton d'Aubergenville :
Commune de Montainville.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1996 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mantes-la-Jolie
Canton de Bonnières-sur-Seine :
Commune de Mousseaux-sur-Seine.
DEPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Caussade :
Commune de Monteils.
Canton de Montech :
Commune de Lacourt-Saint-Pierre.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à décembre 1997 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton d'Auvillar :
Commune de Donzac.
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune de Vigueron.
Canton de Moissac 2 :
Commune de Montesquieu.
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Inondations et coulées de boue du 25 au 29 avril 1998
Arrondissement d'Auxerre
Canton de Brienon-sur-Armançon :
Communes de Brienon-sur-Armançon, Esnon.
Canton de Chablis :
Communes de Chablis, Chichée.
Canton de Ligny-le-Châtel :
Communes de La Chapelle-Vaupelteigne, Maligny, Pontigny.
Canton de Migennes :
Commune de Migennes.
Canton de Saint-Florentin :
Communes de Jaulges, Saint-Florentin.
Canton de Seignelay :
Commune d'Héry.
Arrondissement d'Avallon
Canton d'Ancy-le-Franc :
Communes d'Aisy-sur-Armançon, Ancy-le-Franc, Ancy-le-Libre, Argentenay, Argenteuil-sur-Armançon, Chassignelles, Cry, Lézinnes, Nuits, Pacy-sur-Armançon, Ravières.
Canton d'Avallon :
Commune de Vault-de-Lugny.
Canton de Cruzy-le-Châtel :
Commune de Tanlay.
Canton de Flogny-la-Chapelle :
Communes de Flogny-la-Chapelle, Roffey, Villiers-Vineux.
Canton de Guillon :
Commune de Guillon.
Canton de L'Isle-sur-Serein :
Communes d'Angely, Dissangis, Massangis.
Canton de Noyers :
Communes d'Annay-sur-Serein, Grimault, Môlay, Noyers, Poilly-sur-Serein, Sainte-Vertu.
Canton de Tonnerre :
Communes de Junay, Tonnerre, Vézinnes.
Inondations et coulées de boue du 14 mai 1998
Arrondissement d'Auxerre
Canton de Chablis :
Communes de Chablis, Fontenay-près-Chablis.
DEPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 23 juin 1997
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Bièvres :
Commune de Verrières-le-Buisson.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d'Etampes
Canton de Dourdan :
Commune de Richarville.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1996 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton d'Arpajon :
Commune de La Norville.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1997 à avril 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Palaiseau
Canton de Brétigny-sur-Orge :
Commune du Plessis-Pâté.
DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Effondrement de terrain de juillet 1997
Arrondissement du Raincy
Canton de Villepinte :
Commune de Villepinte.
DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Créteil
Canton d'Orly :
Commune d'Orly.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1996 à mars 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de L'Haÿ-les-Roses
Canton de Fresnes :
Commune de Fresnes.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1997 à juin 1998
consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Créteil
Canton de Villecresnes :
Commune de Villecresnes.