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Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Article (Arrêté du 10 octobre 2000 fixant les modalités techniques des visites de sûreté des bagages destinés à être embarqués dans les soutes des aéronefs)

Panne du convoyage

En cas de panne du convoyeur, les bagages sont introduits manuellement dans le RX dans la mesure où il demeure exploitable et les contrôles effectués comme pour la procédure en mode normal.

Si le RX est difficilement exploitable, on se retrouve dans le cas décrit supra.