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Article (Arrêté du 13 novembre 2000 relatif aux émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers en médecine et en odontologie)

Article (Arrêté du 13 novembre 2000 relatif aux émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers en médecine et en odontologie)

Art. 1er. - Les montants bruts annuels des émoluments hospitaliers :

- des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers prévus à l'article 38 du décret du 24 février 1984 susvisé ;

- des maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires prévus aux articles 35 et 37 du décret du 24 janvier 1990 susvisé,

sont fixés ainsi qu'il suit :

I. - Personnels exerçant leurs fonctions à temps plein :

Avant 3 ans : 160 029 ;

Après 3 ans : 178 200 ;

Après 6 ans : 196 250 ;

Après 9 ans : 214 250 ;

Après 12 ans : 232 250 ;

Après 15 ans : 250 250 ;

Après 18 ans : 267 594.

II. - Personnels exerçant leurs fonctions à temps partiel :

Avant 3 ans : 64 012 ;

Après 3 ans : 71 280 ;

Après 6 ans : 78 500 ;

Après 9 ans : 85 700 ;

Après 12 ans : 92 900 ;

Après 15 ans : 100 100 ;

Après 18 ans : 107 038.