Article (Arrêté du 12 juillet 1993 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Art. 5. - Les sous-directions de la direction générale de la recherche et de la technologie prévues à l’article 3 de l’arrêté du 12 juillet 1993 susvisé sont organisées comme suit :
A. - La sous-direction de la recherche dans les établissements d’enseignement supérieur constituée par :
- le bureau des contrats pluriannuels ;
- le bureau des équipements de la recherche et de la gestion des centres de calcul et réseaux ;
- le bureau des études et de la gestion financière.
B. - La sous-direction des organismes de recherche constituée par :
- le secrétariat des conseils d’administration des organismes de recherche ;
- le bureau des structures des organismes publics de recherche - le bureau des structures de coopération publique et privée ;
- le bureau de l’emploi scientifique et des moyens de la recherche.
C. - La sous-direction de l’organisation et du financement des études doctorales constituée par :
- l’observatoire des thèses ;
- l’observatoire des flux et des débouchés ;
- le bureau de la formation à l’enseignement supérieur et des écoles normales supérieures ;
- le bureau Formation, bourses et allocations de recherche ;
- le bureau des D.E.A., des thèses et des habilitations à diriger des recherches.
D. - La sous-direction des synthèses et de la prospective de la recherche civile constituée par :
1° Le bureau des travaux d’information et de synthèse sur les programmes scientifiques et techniques.
2° Le bureau des études et de la planification.
3° Le département Statistiques, analyse du potentiel national de recherche et développement, études macroéconomiques composé de :
- la cellule Enquêtes auprès des entreprises ;
- la cellule Enquêtes auprès des administrations et des organismes, comparaisons internationales ;
- la cellule Etudes et méthodologies.
4° Le département inventaire national du patrimoine scientifique et technique.
5° La cellule de l’évaluation.