Article (Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale)
Art. 11. - La licence et la maîtrise sont organisées sous forme modulaire. Elles comportent des modules obligatoires et un ou plusieurs modules optionnels choisis par l’étudiant, sur une liste définie par l’établissement, en fonction de son projet de formation.