Article (Arrté du 18 janvier 1994 portant nomination à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports)
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
M. Bilien (François) (C.G.T.); suppléant: M. Dumas (Jean-Jacques) (C.G.T.). M. Cebelieu (Jean-Claude) (S.N.P.N.C.); suppléant: M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.).
M. Depoil (Claude) (C.G.T.); suppléant: M. Dupont (Auguste) (C.G.T.).
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M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.); suppléant: M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.).
Dans l'arrêté du 26 novembre 1984 fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre. Elles sont ainsi désignées: