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Article (Arrêté du 26 août 1992 portant suppression de l'option Industries de la chaussure du brevet de technicien supérieur des Industries du cuir et modification de la définition du brevet de technicien supérieur Industries des matériaux souples et des modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Article (Arrêté du 26 août 1992 portant suppression de l'option Industries de la chaussure du brevet de technicien supérieur des Industries du cuir et modification de la définition du brevet de technicien supérieur Industries des matériaux souples et des modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme)

Art. 5. - L'annexe IV de l'arrêté du 29 novembre 1989 susvisé est modifiée comme suit:
Les dispositions concernant le stage en entreprise sont abrogées et remplacées par les dispositions définies à l'annexe IV du présent arrêté.