Article (Arrêté du 10 juillet 1992 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat général)
Art. 4. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules en classe de première et en classe terminale. Ils portent, dans ces deux classes, sur les matières dominantes de chaque série. L'horaire hebdomadaire global des modules est de 2 h 15 en classe de première et de 1 h 30 en classe terminale. Il est affecté à parts égales entre les disciplines concernées mais peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire. Pour chaque matière, la dotation horaire professeur est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.
L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.