Article (Arrêté du 17 octobre 1991 modifiant le programme de Productique de l'option Technologies industrielles de la classe de seconde des lycées)
Vu les arrêtés du 11 juillet 1983 portant sur l'organisation, les horaires et les programmes d'enseignement des classes de première et des classes terminales conduisant aux brevets de technicien Collaborateur d'architecte,
Electroplastie et traitement de surfaces et Mise en oeuvre des plastiques;
Vu les arrêtés du 12 juillet 1983 portant sur l'organisation, les horaires et les programmes d'enseignement des classes de première et des classes terminales conduisant aux brevets de technicien Construction en moules et modèles, Etudes et économie de la construction et Fonderie en moules métalliques;
Vu les arrêtés du 19 juillet 1983 portant sur l'organisation, les horaires et les programmes d'enseignement des classes de première et des classes terminales conduisant aux brevets de technicien Contrôle et régulation,
Emballage et conditionnement, Forge mécanique et estampage et Industries et commerce du bois;
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif à l'organisation des enseignements et à l'aménagement des horaires ainsi qu'aux programmes de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 1er décembre 1986 modifié portant introduction de l'enseignement des Technologies des systèmes automatisés et de la Productique en classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 portant cessation de délivrance du brevet de technicien Blanchisserie et teinturerie industrielles, création du brevet de technicien Technologies d'entretien des articles textiles, fixant les modalités de préparation et de délivrance de ce brevet de technicien et complétant le programme de Productique de l'option Technologies industrielles de la classe de seconde des lycées;
Vu l'arrêté du 4 mai 1988 portant introduction de la T.S.A. en classe de seconde B.T. Automobile (technique et service);
Vu l'arrêté du 17 octobre 1991 portant création du baccalauréat technologique Construction mécanique (F1), option A: Productique mécanique,
issue de la transformation du baccalauréat technologique Construction mécanique (F1), ancien régime (défini par l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique), options B Systèmes motorisés, C Structures métalliques, D Bois et matériaux associés, E: Matériaux souples, issues de la transformation de certains brevets de technicien, ainsi que portant sur l'organisation, les horaires et les programmes des enseignements dispensés dans les classes de première et de terminale conduisant à ce baccalauréat technologique;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 janvier 1991,