Article (Décret no 92-767 du 29 juillet 1992 relatif aux règles techniques et aux procédures de certification de conformité applicables aux équipements de travail visés aux 1o, 3o, 4o et 5o de l'article R.233-83 du code du travail et aux moyens de protection visés aux 1o et 2o de l'article R.233-83-2 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat))
3. Règles techniques de prévention des risques
liés à la mobilité des machines
3.1. Généralités.
3.1.1. Champ d'application.
3.1.2. Eclairage.
3.1.3. Conception de la machine en vue de la manutention.
3.2. Poste de travail.
3.2.1. Poste de conduite.
3.2.2. Sièges.
3.2.3. Autres emplacements destinés aux opérateurs autres que le conducteur. 3.3. Commandes.
3.3.1. Organes de service.
3.3.2. Fonction de déplacement.
3.3.3. Arrêt du déplacement.
3.3.4. Déplacement de machines à conducteur à pied.
3.3.5. Défaillance du circuit de commande.
3.4. Mesures de protection contre les risques mécaniques.
3.4.0. Dispositions applicables aux structures de protection.
3.4.1. Risques dus à des mouvements non commandés.
3.4.2. Risques de rupture en service.
3.4.3. Risques dus au retournement.
3.4.4. Risques dus aux chutes d'objets.
3.4.5. Accès.
3.4.6. Risques dus aux dispositifs de remorquage.
3.4.7. Risques dus à la transmission de puissance entre une machine automotrice ou un tracteur et une machine réceptrice.
3.4.8. Risques dus aux éléments mobiles de transmission.
3.5. Mesures de protection contre d'autres risques.
3.5.1. Risques dus à la batterie d'accumulateurs.
3.5.2. Risques d'incendie.
3.5.3. Risques dus notamment aux émissions de poussières et gaz.
3.6. Indications.
3.6.1. Signalisation, avertissement.
3.6.2. Marquage.
3.6.3. Notice d'instructions.
3.7. Motoculteurs et motohoues.