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Article (Arrêté du 22 juin 1990 portant création d'un comité scientifique consultatif auprès de la direction de la Météorologie nationale)

Article (Arrêté du 22 juin 1990 portant création d'un comité scientifique consultatif auprès de la direction de la Météorologie nationale)

Art. 9. - L'arrêté du 21 mars 1983 créant le conseil de la recherche météorologique est abrogé.