Article (Arrêté du 27 juin 1990 modifiant l'arrêté du 7 mars 1986 relatif au livret scolaire pour les examens du baccalauréat de l'enseignement du second degré et du baccalauréat technologique)
Art. 1er. - L'annexe 2 de l'arrêté du 7 mars 1986 susvisé est modifiée conformément aux annexes 1 et 2 du présent arrêté (1).