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Article (Arrêté du 18 juillet 1990 portant cessation de fonctions et nomination à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques)

Données brutes

Article (Arrêté du 18 juillet 1990 portant cessation de fonctions et nomination à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques)

Représentants des auteurs

Titulaire: Quillivic (Michel).
Suppléant: Dajevic (Dominique).