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Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité d'exploitation en régie de certains personnels de l'Office national des forêts)

Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant le taux de l'indemnité d'exploitation en régie de certains personnels de l'Office national des forêts)

Art. 3. - Les attributions individuelles sont modulées en fonction de la manière de servir des agents.