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Article (Arrêté du 11 juin 1998 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris en application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique)

Article (Arrêté du 11 juin 1998 relatif aux bilans de la carte sanitaire de certaines installations ou activités de soins dont les besoins sont mesurés par un indice et pris en application de l'article R. 712-39-1 du code de la santé publique)


A N N E X E

BILAN DE LA CARTE SANITAIRE DES APPAREILS D'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE

ET DE SPECTROMETRIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE A UTILISATION CLINIQUE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 136 du 14/06/1998 page 9047 à 9048

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