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Article (Arrêté du 9 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 relatif à l'exonération à la réglementation des substances vénéneuses en médecine humaine)

Article (Arrêté du 9 juillet 1990 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 relatif à l'exonération à la réglementation des substances vénéneuses en médecine humaine)

Art. 1er. - L'arrêté du 22 février 1990 susvisé portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses est modifié comme suit:




Liste I




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0179 du 04/08/1990
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Liste II




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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0179 du 04/08/1990
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