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Article (Arrêté du 6 décembre 1990 portant répartition de crédits)

Article (Arrêté du 6 décembre 1990 portant répartition de crédits)

Art. 1er. - Est annulé sur 1990 un crédit de paiement de 60000 F applicable au budget et au chapitre mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté.