Article (Décret no 91-390 du 24 avril 1991 relatif aux éléments secondaires et aux oligo-éléments dans les engrais et modifiant le décret no 80-478 du 16 juin 1980 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les matières fertilisantes et les supports de culture)
ANNEXE
D. - Engrais contenant essentiellement du calcium, du magnésium ou du
soufre comme élément
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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E. - Engrais contenant les oligo-éléments bore, cobalt, cuivre, fer,
manganèse, molybdène et zinc
I. - Engrais ne portant l'indication que d'un seul oligo-élément
BORE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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COBALT
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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CUIVRE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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FER
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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MANGANESE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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MOLYBDENE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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ZINC
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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(1) Note 1: La dénomination d'un agent chélatant peut être faite par ses initiales, telles qu'elles figurent au chapitre E, point III.
Note 2: Si le produit ne donne aucun résidu solide après dissolution dans l'eau, il peut être qualifié pour dissolution.
Note 3: Lorqu'un oligo-élément est présent sous forme chélatée,
l'intervalle de pH assurant une bonne stabilité de la fraction chélatée devra être indiqué.
II. - Teneurs minimales en oligo-éléments
en pourcentage en masse d'engrais
A. - Mélanges solides ou fluides d'oligo-éléments
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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Somme minimale d'oligo-éléments dans un mélange solide: 5 p. 100 en masse de l'engrais.
Somme minimale d'oligo-éléments dans un mélange fluide: 2 p. 100 en masse de l'engrais.
B. - Engrais C.E.E. contenant des éléments majeurs
et/ou secondaires avec oligo-éléments apportés au sol
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0099 du 26/04/1991
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C. - Engrais C.E.E. contenant des éléments majeurs
et/ou secondaires avec oligo-éléments pour pulvérisation foliaire
Bore (B): 0,01.
Cobalt (Co): 0,002.
Cuivre (Cu): 0,002.
Fer (Fe): 0,02.
Manganèse (Mn): 0,01.
Molybdène (Mo): 0,001.
Zinc (Zn): 0,002.
III. - Liste des matières organiques autorisées
pour complexer les oligo-éléments
Définition des oligo-éléments complexés
Au sens du présent décret, sont dénommées oligo-éléments complexés les combinaisons où le métal est présent sous forme de produit chélaté ou de produit complexé.
Produits autorisés
1. Agents chélatants:
Acide ou sels de sodium, potassium ou ammonium de:
Acide éthylène diamine tétraacétique: EDTA, C10H16O8N2;
Acide diéthylène triamine pentaacétique: DTPA, C14H23O10N3;
Acide éthylène diamine-di (0-hydroxyphényl) acétique: EDDHA, C18H20O6N2;
Acide hydroxy-2-éthylène diamine triacétique: HEDTA, C10H18O7N2;
Acide éthyldiamine-di (0-hydroxy-p-méthyl phényl) acétique: EDDHMA,
C20H24O6N2;
Acide éthylène diamine-di (5-carboxy-2-hydroxyphényl) acétique: EDDCHA,
C20H20O10N2.
2. Agents complexants (1).
(1) La liste des agents complexants sera fixée par décret en Conseil d'Etat.