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Article (Arrêté du 19 septembre 1990 relatif au règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses (Matières dangereuses 1990, no 10))

Article (Arrêté du 19 septembre 1990 relatif au règlement du 15 avril 1945 pour le transport des matières dangereuses (Matières dangereuses 1990, no 10))

Classe 4.1


Article 574 bis


Groupe 41304 Supprimer «et collodions» dans le titre.
Le premier alinéa est modifié comme suit:
«A) Les nitrocelluloses du groupe 41304 a et b peuvent être emballées selon un des modes suivants:» Le paragraphe B concernant les collodions est supprimé.
Le paragraphe C (cf. arrêté MD no 4 du 14 mars 1990, Journal officiel du 20 mai 1990) devient paragraphe B.