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Article (Arrêté du 7 août 1991 instituant une session spéciale de l'examen du brevet de technicien supérieur Industrie du bois, option Technico-commercial et option Fabrication, et modifiant les dispositions de l'arrté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur technico-commercial, option Génie électrique et mécanique et option Bois et dérivés, et les dispositions de l'arrêté du 26 novembre 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Systèmes constructifs Bois et habitat)

Article (Arrêté du 7 août 1991 instituant une session spéciale de l'examen du brevet de technicien supérieur Industrie du bois, option Technico-commercial et option Fabrication, et modifiant les dispositions de l'arrté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur technico-commercial, option Génie électrique et mécanique et option Bois et dérivés, et les dispositions de l'arrêté du 26 novembre 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Systèmes constructifs Bois et habitat)

Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.